Mentions légales

Article 1 – Éditeur du site

Le site www.la-chirurgie-esthetique-tunisie.com (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : dénomination exacte de la société]
• Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER : forme juridique, capital social]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète], Tunis, Tunisie
• Identifiant unique (Registre national des entreprises) : [À COMPLÉTER : n° RNE]
• Téléphone : +33 (0)1 84 80 04 00
• E-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et fonction]

Article 2 – Qualité de l'éditeur

L'éditeur exerce une activité de [À COMPLÉTER : agence de tourisme médical / établissement de santé — préciser]. Les actes médicaux et chirurgicaux présentés sur le Site sont réalisés exclusivement par des chirurgiens qualifiés, inscrits à l'Ordre des médecins de Tunisie, au sein de cliniques autorisées par le ministère tunisien de la Santé. Chaque chirurgien exerce en toute indépendance et reste seul responsable des actes qu'il pratique.

Article 3 – Hébergement

• Hébergeur : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur]
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]

Article 4 – Représentant dans l'Union européenne

Le Site s'adressant à des personnes résidant dans l'Union européenne, l'éditeur a désigné un représentant au sens de l'article 27 du Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

• Représentant : [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale]
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse dans un État membre de l'UE]
• Contact : [À COMPLÉTER : e-mail]

Article 5 – Contenus médicaux

Les informations médicales publiées sur le Site ont une vocation exclusivement informative et générale. Elles ne constituent ni un diagnostic, ni une prescription, ni une promesse de résultat, et ne remplacent en aucun cas une consultation médicale individuelle. Toute intervention est précédée d'une consultation et d'un devis personnalisés. Les prix indiqués sont des prix « à partir de », susceptibles d'évoluer selon le diagnostic du chirurgien.

Article 6 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les photographies avant/après sont publiées avec l'accord écrit des patients concernés.

Article 7 – Responsabilité et liens

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Article 8 – Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation de cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière de cookies via le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices du droit du pays de résidence de l'utilisateur consommateur. Pour toute question : page contact.